Les principes comptables sont un ensemble de règles qui doivent être suivies pour assurer uneimage fidèle de la situation financière et du résultat de l’entité. Pour une comptabilité transparente et honnête, il est impératif de connaître, d’adopter et de maîtriser toutes ces normes.
Découvrez immédiatement les différents principes comptables et leur rôle dans la préparation des comptes annuels.
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Plan de l'article
- Les 10 principes comptables de base
- Le principe de non-indemnisation
- Le principe de prudence
- Le principe du coût historique
- Le principe de l’intangibilité du bilan d’ouverture
- Le principe de la continuité d’exploitation
- Le principe de la séparation des exercices
- Le principe de la permanence des méthodes
- Le principe d’importance relative
- Le principe de bonnes informations
- Le principe de prééminence de la réalité sur l’apparence
- Comptabilité fiable, sincère et régulière
Les 10 principes comptables de base
Il y a 10 principes comptables généraux énoncés dans le Code de commerce et le BCP (Plan comptable général). Les principes comptables sont basés sur trois notions : sincérité, régularité et la fidélité de l’image. Ces hypothèses constituent un cadre comptable et permettent l’installation d’un cadre strict applicable à toutes les entreprises. Ils reflètent de manière fiable les états financiers et l’activité d’une entreprise au moyen d’une application de bonne foi, conformément aux procédures. Le respect de ces principes comptables en France est obligatoire sauf exception.
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Le principe de non-indemnisation
Ce principe comptable stipule qu’aucune compensation ne doit être faite entre les comptes du bilan (actifs et passifs), ainsi que ceux figurant dans le compte de résultat (charges et produits). Le principe de non-rémunération exige une évaluation distincte pour ces postes.
Le principe de prudence
Le principe de la prudence comptable prévoit qu’aucune incertitude ne doit être transférée à des exercices futurs au risque d’encombrement et de diminution de l’actif et résultats d’une entreprise. Ce principe permet de maintenir une comptabilité générale fondée sur une évaluation prudente.
Cette prémisse se compose donc des éléments suivants :
- enregistrer certains revenus et revenus réalisés à la fin de l’année ;
- enregistrer des dépenses probables ou certaines.
Le principe du coût historique
Le principe du coût historique exige que les biens achetés soient comptabilisés à leur valeur d’acquisition (coût historique). L’actualisation et la modification de sa valeur au fil du temps ne doivent pas être pris en compte au moment de la clôture. La propriété ne doit pas être réévaluée.
Le principe de l’intangibilité du bilan d’ouverture
Ce principe comptable stipule que le bilan d’ouverture d’un exercice doit nécessairement être similaire au bilan de clôture de l’exercice précédent. Aucune différence, aucun montant et aucun compte non identique n’apparaissent à l’ouverture du bilan. Le principe de l’intangibilité du bilan d’ouverture ne s’applique pas pour le premier exercice comptable.
Le principe de la continuité d’exploitation
Cette norme suppose que la société devrait continuer à fonctionner au moment de l’établissement des comptes annuels, à la fin de l’exercice, au moment de l’inventaire. Ce principe permet d’enregistrer les amortissements et de répartir les coûts sur les exercices comptables ultérieurs.
Le principe de la séparation des exercices
Cette règle comptable, également connue sous le nom de principe d’indépendance des exercices financiers, complète le principe de continuité opérationnelle . À la fin d’un exercice comptable de 12 mois, toutes les charges et revenus doivent être liés à la période qui les concerne. Il est possible, si nécessaire, d’utiliser les comptes à payer (charges et produits reportés ou charges à payer et créances).
Le principe de la permanence des méthodes
Cette exige que chaque entreprise conserve et maintient les mêmes conventions comptables d’une année à l’autre. Le principe de continuité des méthodes permet donc de procéder à une comparaison périodique pertinente et d’évaluer l’évolution d’une entité sur plusieurs années sur les données comptables.
Une entreprise peut déroger à ce principe dans les deux cas suivants :
- il opte pour une méthode préférentielle ;
- il modifie sa méthode à la suite d’un changement exceptionnel.
Le principe d’importance relative
Le principe d’importance relative stipule que tous les éléments importants susceptibles d’influencer la prise de décisions doivent être rendus publics pour une représentation sincère du patrimoine et de l’activité. Ces postes doivent être consignés en comptabilité et communiqués aux destinataires des documents sommaires et des états financiers. Les objets de moindre importance peuvent être mis de côté.
Le principe de bonnes informations
Les informations contenues dans les documents comptables doivent être claires, fiables et complètes. Le principe de bonne information exige l’accès à une lecture compréhensible et satisfaisante pour les destinataires des comptes annuels et des états financiers.
Le principe de prééminence de la réalité sur l’apparence
Le principe de prééminence de la réalité sur l’apparence ordonne une présentation des opérations comptables conformément à la nature et à la réalité économique et financière (substance) plutôt que sa forme juridique (apparence).
Comptabilité fiable, sincère et régulière
Vous connaissez maintenant tous les principes comptables de base à suivre lors de la préparation des comptes annuels et de la comptabilité d’une entreprise. La mise en œuvre de ces obligations comptables reflète donc la réalité des actifs d’une entité.
Ces principes, communs à toute gestion comptable, créent une norme. L’information financière des documents récapitulatifs pour chaque entité sont identiques. Cela permet aux partenaires de mieux comparer deux entreprises avant de prendre des décisions.
